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1. Éditeur du site

Le présent site www.novelliams.es est édité par :

NOVELLIAMS LLC
NIF : 41-2531870
Adresse : 3810 Law Street, apt 366, 77005 Houston (États-Unis)
Téléphone : (+34) 638448340
E-mail : info@novelliams.com

2. Objet du site

Ce site a pour objet de présenter les services et produits proposés par NOVELLIAMS LLC, ainsi que de permettre aux utilisateurs d’accéder à des informations relatives à l’activité de la société.

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.

NOVELLIAMS LLC se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du site, les services proposés, ainsi que les présentes mentions légales.
Il est donc recommandé à l’utilisateur de les consulter régulièrement.

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.

NOVELLIAMS LLC met tout en œuvre pour assurer un accès continu au site, mais ne saurait garantir une disponibilité permanente.
L’accès peut être suspendu ou interrompu à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance, de sécurité, de contrôle ou pour toute autre cause.

En cas d’interruption définitive, les utilisateurs en seront informés dans la mesure du possible.
NOVELLIAMS LLC ne pourra être tenue responsable des conséquences liées à une interruption du service.

4. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément à la loi, aux bonnes mœurs et à l’ordre public.

Il est strictement interdit d’utiliser le site :

  • à des fins illicites, frauduleuses ou nuisibles,

  • d’une manière susceptible de porter atteinte aux droits de NOVELLIAMS LLC ou de tiers,

  • ou dans le but d’endommager, de surcharger ou d’altérer le fonctionnement du site, des serveurs ou des infrastructures techniques.

L’utilisateur peut télécharger certains contenus lorsque cela est proposé, sous réserve de respecter les conditions applicables.

Toute tentative d’accès non autorisé, d’extraction de données, ou d’utilisation de moyens autres que ceux mis à disposition par le site, pourra engager la responsabilité de l’utilisateur.

5. Contenu du site

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif.

NOVELLIAMS LLC s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.

NOVELLIAMS LLC se réserve le droit de corriger ou de modifier le contenu à tout moment.

6. Liens hypertextes

Tout lien hypertexte vers le site www.novelliams.es doit faire l’objet d’une autorisation préalable écrite de NOVELLIAMS LLC.

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  • de créer un lien permettant d’afficher le site dans un cadre (« framing »),

  • de faire apparaître le site via une URL différente,

  • d’associer le site à des contenus illicites ou contraires à la loi,

  • ou de diffuser des informations fausses, trompeuses ou dénigrantes concernant NOVELLIAMS LLC.

La création d’un lien n’implique en aucun cas l’existence d’une relation entre NOVELLIAMS LLC et l’éditeur du site tiers.

Le site peut contenir des liens vers des sites externes.
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7. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, photographies, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, logiciels, structure, code, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de NOVELLIAMS LLC, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite et pourra faire l’objet de poursuites.

L’utilisateur est uniquement autorisé à consulter le site et à en faire un usage strictement privé.

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Les annonceurs et sponsors sont seuls responsables du respect des obligations légales liées aux contenus qu’ils diffusent.
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9. Responsabilité

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9.1 Disponibilité du site

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9.2 Sécurité

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NOVELLIAMS LLC ne garantit pas l’absence de virus ou d’éléments nuisibles.

9.3 Contenus

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9.4 Liens externes

NOVELLIAMS LLC ne saurait être tenue responsable du contenu des sites accessibles via des liens hypertextes.

10. Données personnelles

Les modalités de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité mise à disposition sur le site.

11. Cookies

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12. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit espagnol.

Tout litige relatif à l’accès ou à l’utilisation du site sera soumis, dans la mesure permise par la réglementation applicable, aux tribunaux compétents de Houston, avec renonciation expresse à tout autre for.